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AR-Annexe aux points 7 et 8 - Effacement de dettes-24C0608 535.22 KB 532 2024-11-19
AR-Annexe aux points 9 (8) à 12 (11) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 269 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (10) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 283 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (11) - RECAP ANV 2025 517.21 KB 275 2025-11-13
AR-Annexe aux points 9 à 12 (9) - RECAP ANV 2025 (1) 517.21 KB 268 2025-11-13
AR-Annexe point 9 - ROB BUDGET PRINCIPAL 2025 1.35 MB 691 2025-03-25
AR-Avenant 2 au point 10 - Avenant COF CAF - crèche SJ 392.15 KB 5 2026-10-06
AR-BUDGET PRINCIPAL BP 2026 2.50 MB 176 2026-05-06
AR-CENTRE DE SANTE BP 2026 960.66 KB 160 2026-05-06
AR-EAU BP 2026 567.34 KB 177 2026-05-06
AR-Note BP2026_VDEF 2.06 MB 169 2026-05-06
AR-PV du conseil - 12.03.2026 1.54 MB 186 2026-04-14
AR-PV_commissionDSP_140824 177.77 KB 520 2024-12-23
AR-PV_commissionDSP_230924 698.70 KB 542 2024-12-23
AR-RA eau 2025 15.25 MB 7 2026-10-06
AR-RAO final DSP AC 4.97 MB 1601 2024-12-23
AR-RAO initial DSP AC 5.21 MB 1000 2024-12-23
AR-RD 2025 22.96 MB 10 2026-10-06
AR-Rapport_activite_2025_CCPP 30.24 MB 5 2026-10-06
AR-Réglement d’attribution fonds de concours 24.03.2022 231.42 KB 668 2023-03-29
AR-SPANC BP 2026 362.39 KB 170 2026-05-06
AR-Statuts mobilité 159.95 KB 742 2023-07-24
AR-ZAE BP 2026 908.80 KB 160 2026-05-06
AR-annexe 1 au point 11 v2- Stratégie préservation ressource eau 12.74 MB 313 2025-12-23
AR-annexe 1 au point 3 - CFU-Budget annexe Recyclerie 170.03 KB 998 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 4 - CFU-Budget principal 468.80 KB 946 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 6 - compte administratif AC 673.11 KB 951 2023-03-29
AR-annexe 1 au point 9 - CRTE CCPP 1.57 MB 764 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 11 - Volet qualitatif 598.08 KB 246 2025-12-23
AR-annexe 2 au point 3 - CFU-Budget annexe ZAE Argenlieu et autres 171.11 KB 1212 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 3 - CFU-Budget annexe ZAE Argenlieu et autres (1) 171.19 KB 955 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 4 - BP CA 2021 fonctionnement par fonction 540.94 KB 692 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 6 - CA ASST 2021 Fonctionnement par anciennes structures 203.24 KB 694 2023-03-29
AR-annexe 2 au point 9 - Tableau Re¿cap CRTE 440.71 KB 767 2023-03-29
AR-annexe 3 au point 11 - Volet quantitatif 688.64 KB 254 2025-12-23
AR-annexe 3 au point 3 - CFU-Budget annexe AAGdV 172.56 KB 957 2023-03-29
AR-annexe 3 au point 4 - BP CA 2021 investissement par opération 396.72 KB 678 2023-03-29
AR-annexe 3 au point 6 - CA ASST 2021 Investissement par opération 189.60 KB 691 2023-03-29
AR-annexe 3 au point 9 - Tableau Re¿cap CRTE 245.38 KB 705 2023-03-29
AR-annexe 4 au point 11 - Volet animation 422.85 KB 219 2025-12-23
AR-annexe 5 au point 11 - bilan global 421.54 KB 218 2025-12-23
AR-annexe au point 1 - PV du conseil - 06.11.2025 537.33 KB 333 2025-12-23
AR-annexe au point 1 - PV du conseil - 23.03.2023 557.92 KB 672 2023-04-19
AR-annexe au point 10 - convention gestion AAGdV 2022 845.62 KB 685 2023-03-29
AR-annexe au point 16 - Avenant n.2 convention Ansauvillers 182.74 KB 250 2025-12-23
AR-annexe au point 18 - Projet Contrat Local de Santé 4.18 MB 372 2025-12-23
AR-annexe au point 2 - Vente terrain Zone Hardissel ZV 79 352.94 KB 739 2023-03-29
AR-annexe au point 3 - convention AMI CITEO 456.84 KB 681 2023-03-29
AR-annexe au point 5 - DOB Régie de l’eau et de l’assainissement 2022 413.87 KB 675 2023-03-29
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