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26C.04.40 - Désignation de représentants ou de délégués dans divers organismes extérieurs 1.06 MB 183 2026-05-06
26C.05.01 - Adoption du PV du 30 avril 2026 834.24 KB 141 2026-07-21
26C.05.02 - Création des commissions thématiques 1.35 MB 137 2026-07-21
26C.05.03 - Désignation des conseillers appelés à siéger au sein des commissions thématiques 1.83 MB 157 2026-07-21
26C.05.04 - Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées 937.42 KB 140 2026-07-21
26C.05.05 - Débat sur l’élaboration d’un éventuel Pacte de Gouvernance 840.75 KB 128 2026-07-21
26C.05.06 - Lancement de la démarche d’élaboration du Projet de Territoire de la CCPP 1.10 MB 134 2026-07-21
26C.05.07 - Engagement CCPP programme TETE et dde de labellisation 1.21 MB 122 2026-07-21
26C.05.08 - Convention avec l’Etat - gestion AAGdV pour 2026 981.19 KB 146 2026-07-21
26C.05.09 - Renouvellement Compte A Terme – CAT – Budget annexe Eau Potable 1.13 MB 125 2026-07-21
26C.05.10 - Renouvellement Compte A Terme – CAT – Budget annexe Assainissement Collectif 1.13 MB 147 2026-07-21
26C.05.11 - Attribution subv exceptionnelle à Image et Son du Plateau Picard - 40 ans du cinéma 887.99 KB 132 2026-07-21
26C.05.12 - Acceptation participation financière du Crédit Agricole Brie Picardie pour Forum emploi 862.16 KB 133 2026-07-21
26C.05.13 - Conclusion d’un bail emphytéotique avec la société CPV SUN 72 – Commune de Tricot 917.90 KB 141 2026-07-21
26C.05.14 - Organisation du salon de l’Habitat -Ecologis 2026- tarifs et droits de place 830.05 KB 140 2026-07-21
26C.05.15 - Approbation du Pacte Territorial France Rénov’ de la CCPP 1.36 MB 128 2026-07-21
26C.05.16 - Avenant de prolongation n°3 vente eau en gros à Ansauvillers 932.73 KB 147 2026-07-21
26C.05.17 - Abandon et comblement du captage de Wavignies – Demande d’abrogation de la DUP 1.33 MB 150 2026-07-21
26C.05.18 - Elections professionnelles 2026 - composition, règles de vote et modalités électorales du CST 905.31 KB 125 2026-07-21
26C.06.01 - Adoption du PV du 28 mai 2026 835.22 KB 6 2026-10-06
26C.06.02 - Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire 882.26 KB 8 2026-10-06
26C.06.03 - Election des délégués au SMOTHD - AR délib 26C.04.37 du 30.04.2026 1.01 MB 6 2026-10-06
26C.06.04 - Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2027 844.80 KB 5 2026-10-06
26C.06.05 - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lieuvillers 1.14 MB 6 2026-10-06
26C.06.06 - Acceptation financement pour 9ème Salon de l’Habitat 806.74 KB 7 2026-10-06
26C.06.07 - Vente de terrain dans la zone d’activité Hardissel à Tricot 1.12 MB 9 2026-10-06
26C.06.08 - Procédure désaffectation et déclassement parking des Longs Prés 1.34 MB 7 2026-10-06
26C.06.09 - Principe de négo avec AQLE en vue accord transactionnel 1.26 MB 7 2026-10-06
26C.06.10 - Avenants aux COF des crèches de MM et St Just 1.16 MB 8 2026-10-06
26C.06.11 - Convention d’objectif et de financement du RPE 1.16 MB 4 2026-10-06
26C.06.12 - Exonération TEOM de certains locaux commerciaux pour 2027 1.04 MB 5 2026-10-06
26C.06.13 - Approbation du Contrat de Territoire Oise-Aronde (2026-2031) 1.11 MB 8 2026-10-06
26C.06.14 - Organisation du Festival de Jazz 2026 - recrutement d’un vacataire 1.07 MB 5 2026-10-06
26C.06.15 - Modifications du tableau des emplois des services communautaires 1.32 MB 6 2026-10-06
26C.06.16 - Présentation du rapport annuel retraçant l’activité 2025 de la CCPP 833.68 KB 6 2026-10-06
26C.06.17 - Présentation du rapport annuel 2025 des déchets 816.19 KB 4 2026-10-06
26C.06.18 - Présentation du rapport annuel 2025 Eau et Assainissement 811.43 KB 6 2026-10-06
AR contrôle de légalité 13.90 KB 917 2023-07-24
AR-ANNEXE BPpoint 24 2025- budget assainissement -investissements 180.49 KB 548 2025-04-08
AR-ANNEXE point 10 BPP 2025 -FONCTIONNEMENT PAR FONCTION 612.23 KB 523 2025-04-08
AR-ANNEXE point 10 BPP 2025 -investissements par opération 416.29 KB 509 2025-04-08
AR-ANNEXE point 20 BP 2025- budget eau -investissements 191.60 KB 546 2025-04-08
AR-AR annexe 1 au point 3 CA 2020 BPP fonctionnement 49.50 KB 730 2023-07-24
AR-ASSAINISSEMENT BP 2026 489.80 KB 182 2026-05-06
AR-Annexe 1 au point 21 - BP 2020 - fonctionnement - Détail par fonction 42.30 KB 738 2023-07-24
AR-Annexe 2 au point 8 - BPP BP 2021 -Investissement par opération 48.29 KB 745 2023-07-24
AR-Annexe - Liste des candidats 20C0403 252.22 KB 734 2023-07-24
AR-Annexe - Liste des candidats 20C0404 252.22 KB 733 2023-07-24
AR-Annexe - Liste des candidats 20C0405 252.22 KB 756 2023-07-24
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